Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Extrait de la notice :
…Décret 464-77…
…Décret 464-77…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : OR 008189Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Décret anti-mendicité et anti-prostitution…
…Décret anti-mendicité et anti-prostitution…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
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Cote : EST 002059Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
….- Le Décret sur la terre [Russie, octobre 1917]…
…Notes sur le contenu : Lecture du décret sur la terre par un soldat revenant du front ; paysans.…
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Cote : 3C2/9Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Requête contre le décret du 27 mai 1982…
…Requête contre le décret du 27 mai 1982…