Décret
-
Cote : 5 Fi 626Fonds : 5 Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Décret impérial donné à Grenoble . – Imprimeur Bernard Defay (Dijon)…
-
Cote : B 238Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Enregistrement des lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale, qui…
-
Cote : PM 1588/239-215Période : 1863 - 1863Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…acquérir par la Ville de Dijon pour l'élargissement de la rue Notre-Dame, déclaré d'utilité publique par décret…
-
Cote : B 11616Période : 1435 - 1435Extrait de la notice :
…Décret du : « Sacro sancta generalis synodus Basiliensis in spiritu sancto légitimé congregata universalem…
-
Cote : C 4756Période : 1682 - 1682Extrait de la notice :
…Arthault, Élu du Tiers-État, de la visite des bourgs et villages du Comté, ordonnée par décret des États…
-
Cote : C 4764Période : 1681 - 1681Extrait de la notice :
…Arthault, juge royal à Avallon et Élu du Tiers-État, de la visite d'une partie du bailliage ordonnée par décret…
-
Cote : L 1141Période : 1790 - 1792Extrait de la notice :
… ; nouveau décret du 6 mai 1791 modifiant le précédent ; – protestations de Gellet, curé de Saint-Jean…
…1767, sur lequel on a lavé de couleurs différentes les circonscriptions projetées, 5 avril 1791 ; – décret…
…nouvelles circonscriptions ; pétitions et correspondance en faveur de modifications à apporter à ce décret…
-
Cote : 12 NUM 103/3Période : 1917 - 1962Extrait de la notice :
…d'acte de décès, transcription du décès, extrait d'acte de naissance de son fils Léopold, extrait du décret…
-
Cote : 12 NUM 103/3Période : 1917 - 1962Extrait de la notice :
…d'acte de décès, transcription du décès, extrait d'acte de naissance de son fils Léopold, extrait du décret…
-
Cote : PS 2504Fonds : Catalogue des pièces scelléesExtrait de la notice :
…Claude et Jehan Canet, bourgeois de Beaune, donnent procuration à Antoine Petral, docteur en lois et décret…