Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret…
-
Cote : 1 L 47Extrait de la notice :
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité…
-
Cote : 1 L 6/1Extrait de la notice :
…la loi du 20 septembre 1792 concernant les actes d'état civil et s'excuse de n'avoir pu trouver le décret…
-
Cote : 1 L 1Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sanction du décret de l'Assemblée nationale du 2 juillet 1792 qui casse comme…
-
Cote : 1 L 1-54Période : 1791 - 1815Extrait de la notice :
…Peu de temps auparavant, la Convention avait proclamé l'abolition de l'esclavage, par le décret du 16…
…Hugues, nommé commissaire par le gouvernement révolutionnaire, débarque sur l'île, muni du précieux décret…