Décret
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Cote : 2 O 1374Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…. – Location : correspondance, baux, délibérations du conseil municipal, décret.…
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Cote : 2 O 1398Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…. – Installation : correspondance, décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal…
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Cote : 2 O 259Période : 1879 - 1937Fonds : 2 O 250-287 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Amancy (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Mairie-école, construction : certificats, décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral,…
…Clocher, élévation : certificat de situation financière, tableau d'amortissement, décret présidentiel…
…Cimetière, clôture : certificat de situation financière, décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral…
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Cote : 2 O 2325Période : 1888 - 1890Extrait de la notice :
…Orphelinat : requête de la directrice contre l'application du décret du 18 janvier 1887.…
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Cote : 2 O 222Période : 1865 - 1940Extrait de la notice :
…Cimetière, translation : ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, traité…
…Sacristie, restauration : certificats, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral…
…Maison d'école, réparations : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation…
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Cote : 2 O 231Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…. – Érection : devis, traité de gré, copie de décret présidentiel, délibérations du conseil municipal…
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Cote : 2 O 2380Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Décret du 14 mars 1902 attribuant à la commune de Gevrier le nom de Cran Gevrier.…
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Cote : 2 O 931Période : 1878 - 1938Extrait de la notice :
…Chauffage des écoles : délibérations du conseil municipal, décret d'autorisation (1889).…
…Dettes, remboursement : correspondance, délibération du conseil municipal, décret d'autorisation, rapport…
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Cote : 2 O 181Période : 1879 - 1906Fonds : 2 O 172-215 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Allinges (1860-1940)Extrait de la notice :
…École de Mésinges, construction : certificats, arrêtés préfectoraux, ampliation du décret présidentiel…
…École de Château-Vieux, construction : certificats, état nominatif des plus imposés, ampliation du décret…
…Presbytère, reconstruction : certificats, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral…
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Cote : 2 O 151Période : 1880 - 1897Fonds : 2 O 141-171 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Allèves (1847-1939)Extrait de la notice :
…certificats, comptes des recettes et des dépenses de l'église, tableau d'amortissement, ampliation de décret…
…distributions des eaux, travaux : avis préfectoral, certificat de situation financière, ampliation de décret…