Décret
-
Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
-
Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
-
Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
-
Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…
-
Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
-
Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
-
Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
-
Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
-
Cote : ARCH PC 23 (15)Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…- Décret du 27 mars 1924, réglementant dans les Possessions australes les droits miniers, de pêche et…
…espèces d'oiseaux et de mammifères dans les Possessions australes, abrogeant le décret du 30 décembre…
…de chasse, - Décret du 27 octobre 1938, relatif à la création d'un parc national de refuge pour certaines…
-
Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Projet de décret annoté.…