Décret
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…
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Cote : E DEPOT 137 / 2 K 1Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Décret.…
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Cote : E DEPOT 185 / 1 Q 4Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Décret…
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Cote : E DEPOT 108 / 3 Q 1Période : 1874 - 1880Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : ARCH PC 23 (15)Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…- Décret du 27 mars 1924, réglementant dans les Possessions australes les droits miniers, de pêche et…
…espèces d'oiseaux et de mammifères dans les Possessions australes, abrogeant le décret du 30 décembre…
…de chasse, - Décret du 27 octobre 1938, relatif à la création d'un parc national de refuge pour certaines…
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Cote : E DEPOT 30 / 1 Q 1Période : 1865 - 1866Extrait de la notice :
…Décret, arrêté, correspondance.…
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Cote : E DEPOT 209 / 1 P 1Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Décret ministériel, correspondance.…
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Cote : E DEPOT 251 / 2 P 1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Décret, procès- verbal.…
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Cote : 127 J 7-3Période : 1825 - 1825Extrait de la notice :
…de publication du décret.…
…Copie du décret de la Convention nationale du 17 nivôse an II relatif aux donations et successions, certificat…
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Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Projet de décret annoté.…