Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
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Cote : 1 L 47Extrait de la notice :
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité des droits aux libres de couleur.…
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité des droits aux libres de couleur.…