Décret
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
…Décret de mariage.…
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Cote : E-DEPOT 85 1P9Période : 1853 - 1897Extrait de la notice :
…Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance…
…Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance…
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Cote : 1 Z 380Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Organisations communistes, dissolution : décret.…
…Organisations communistes, dissolution : décret.…
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Cote : 5 U 1 1Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Création du Conseil : décret.…
…Création du Conseil : décret.…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 200 W 24/60Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Bons d'achats de véhicules, nouveau décret…
…Bons d'achats de véhicules, nouveau décret…