Décret
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Cote : EPHE SA 3BOU 1Période : 1937 - 1985Extrait de la notice :
…de travail, certificat medical, notes de référence bibliographique, extrait de journal, arretés, decret…
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Cote : ARC 074 / 46Période : 1934 - 1946Fonds : Série principaleExtrait de la notice :
…Corporation nationale de la boucherie, Règlements intérieurs , décret n° 3653 du 5 décembre 1942, non…
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Cote : Paris1 CHS JMPériode : 1836 - 1987Extrait de la notice :
…Bulletin de l'IFHS qui s'appella ensuite L'actualité de l'histoire , puis Le Mouvement Social : décret…
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Cote : Paris1 CHS JMPériode : 1836 - 1987Extrait de la notice :
…Bulletin de l'IFHS qui s'appella ensuite L'actualité de l'histoire , puis Le Mouvement Social : décret…
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Cote : 6-FC-1Période : 1863 - 1986Extrait de la notice :
…(deux exemplaires) Société des américanistes, Décret de reconnaissance d’utilité publique, statuts,…
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Cote : EPHE_CWG_5YOY/1 à EPHE_CWG_5YOY/249Extrait de la notice :
…Par décret du 15 décembre 2012 (2011 ?)…
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Cote : EPHE CWG 5YOYExtrait de la notice :
…Par décret, le Conseil d'administrataion de l’EPHE a accepté ces archives et s’engage à les conserver…
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Cote : CNRS IHTP ARC 135Période : 1939 - 2003Fonds : Série principaleExtrait de la notice :
…Décret du 4 novembre 1948 portant concession de la Médaille Militaire » : Commandement en chef français…