Décret
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
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Cote : 1 K/COM 557Période : 1860 - 1860Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1860, élection du maire et des adjoints : décret, procès-verbal, correspondance.…
…Élections municipales de 1860, élection du maire et des adjoints : décret, procès-verbal, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 604Période : 1952 - 1952Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Municipalité, adjoints et conseil municipal : extrait du registre des délibérations, extrait du journal officiel, compte-rendu de séance, décret.…
…Municipalité, adjoints et conseil municipal : extrait du registre des délibérations, extrait du journal officiel, compte-rendu de séance, décret.…
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Cote : 1 K/COM 556Période : 1855 - 1855Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Renouvellement du conseil municipal, instructions : décret, affiches, correspondance.…
…. - Renouvellement du conseil municipal, instructions : décret, affiches, correspondance.…
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Cote : 1 M/COM 77Période : 1837 - 1921Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Créations et suppressions de bureaux : rapports, décret, correspondance (1850-1889).…
…Créations et suppressions de bureaux : rapports, décret, correspondance (1850-1889).…
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Cote : 1 K/COM 560Période : 1871 - 1871Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
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Cote : 1 K/COM 563Période : 1876 - 1876Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
…Nomination du maire et des adjoints : arrêté, décret.…
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Cote : 1 K/COM 443Période : 1887 - 1887Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Élection d'un délégué et d'un suppléant, instructions : arrêté, décret, affiche. Renseignements : tableau de recensements par cantons.…
…. - Élection d'un délégué et d'un suppléant, instructions : arrêté, décret, affiche. Renseignements : tableau de recensements par cantons.…