Décret
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Cote : 1 J 874Période : 1790 - 1794Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…décret…
…décret…
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Cote : 11 H DEPOT 2/38Période : 1920 - 1926Fonds : Hôpital-hospice de MalestroitExtrait de la notice :
…Études : décret ministériel, correspondance.…
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Cote : 1 V 359Période : 1809 - 1809Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Décret du 30 décembre 1809.…
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Cote : 1 K 432Période : 1912 - 1912Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 7 février portant aménagement de la forêt domaniale de Portes.…
…Décret du 5 juin portant aménagement de la forêt communale de Groissiat.…
…A signaler : Décret du 3 janvier déclassant la ligne de tramway de Meximieux à Chalamont.…
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Cote : 1 K 493Période : 1924 - 1924Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 17 avril créant des audiences foraines à Miribel.…
…Décret du 7 février instituant la concession minière du Buisin.…
…Décret du 15 mai rectifiant la route nationale n° 83 à Bourg-en-Bresse.…
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Cote : 1 K 429Période : 1911 - 1911Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale de Farges.…
…Décret du 7 décembre révisant l'aménagement de la forêt communale du Poizat.…
…Décret du 20 novembre révisant l'aménagement de la forêt sectionale de Brénod.…
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Cote : B 6229Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Inventaires, procurations par décret de mariages.…
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Cote : 20 H DEPOT 2/317Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation : décret ministériel, instruction préfectorale, correspondance.…
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Cote : 1 K 413Période : 1909 - 1909Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Décret du 11 mai relatif au conseil des prud'hommes d'Oyonnax.…
…Décret du 25 octobre concernant le réempoissonnement de l'Albarine.…
…Décret du 25 octobre concernant le réempoissonnement de la Valserine.…