Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 64 - 71Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
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Cote : 4 M 118Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
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Cote : 6 V 2Période : 1830 - 1857Extrait de la notice :
…d’approbation de statut, envoi d’ampliation d’ordonnance et de décret.…
…Ordonnances royales d’autorisation de congrégation, décret autorisant la fondation d’un établissement…
…l’acquisition d’un terrain, l’acceptation d’un legs, l’acceptation de la rétrocession d’immeuble, décret…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : 1 V 105 à 107Période : 1824 - 1885Extrait de la notice :
…État des demi-boursiers du séminaire de Viviers, envoi d’ampliation de décret, décret de nomination aux…
…État des demi-boursiers du séminaire de Viviers, envoi d’ampliation de décret, décret de nomination aux…
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Cote : 5 M 8Période : 1789 - 1949Extrait de la notice :
…autorisations, praticiens non soumis au décret.…
…Décret-loi du 20 mai 1940 relatif à la création ou à l'extension de cabinets médicaux ou dentaires :…
…autorisations, praticiens non soumis au décret.…