Décret
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Cote : 43 Ed GG 6Fonds : 43 E dépôt - FaveroisExtrait de la notice :
…Décret concernant des fabriques.…
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Cote : 1 K 1/87Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
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Cote : 1 K 1/88Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°154bis (double).…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 90 Ed 3 D 2Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Changement du nom de la commune : décret.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 2 S 406-407Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…
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Cote : 124 J 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…Création, fonctionnement : règlement intérieur, décret, documentation, logo, tampons.…
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Cote : 2 S 421Période : 1852 - 1885Extrait de la notice :
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
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