Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 6 V 2Période : 1830 - 1857Extrait de la notice :
…d’approbation de statut, envoi d’ampliation d’ordonnance et de décret.…
…Ordonnances royales d’autorisation de congrégation, décret autorisant la fondation d’un établissement…
…l’acquisition d’un terrain, l’acceptation d’un legs, l’acceptation de la rétrocession d’immeuble, décret…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : 1 V 105 à 107Période : 1824 - 1885Extrait de la notice :
…État des demi-boursiers du séminaire de Viviers, envoi d’ampliation de décret, décret de nomination aux…
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Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance…
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Cote : 8 V 44Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Pensions ecclésiastiques et allocations prévues par le décret du 19 janvier 1906.…
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Cote : 1 V 71Période : 1854 - 1878Extrait de la notice :
…Pensions ecclésiastiques concédées en vertu du décret du 28 juin 1853 : correspondance.…
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Cote : 70 J 30 13Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…