Décret
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Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
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Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 550 Edepot 1426Période : 1865 - 1876Extrait de la notice :
…de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…
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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…statut des techniciens chargés de la réception et émission des signaux horaires : décret du 22 octobre…
…, coupure de presse (1936) ; décret de réquisition du 28 novembre 1938 sur l'organisation de la nation…
…1932 (1932) ; impact du décret du 25 septembre 1935 sur les mises à la retraite : brouillon de correspondance…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…