Décret
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Cote : 21M 1Période : 1860 - 1860Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1205). - Population (recensements, naturalisations...) (1860-1970).Extrait de la notice :
…Décret du 30/06/1860, exécution.…
…Décret du 30/06/1860, exécution.…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
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Cote : M 86Période : 1872 - 1941Extrait de la notice :
…. - AIGUEBELETTE-LE-LAC (Aiguebelette), Décret du 2 mars 1929. BONNEVAL-SUR-ARC (Bonneval), Décret du 4 décembre 1899.…
…CHALLES-LES-EAUX (Triviers), Décret du 12 févreir 1872. CHAMOUX-SUR-GELON (Chamoux), Décre…
…. - AIGUEBELETTE-LE-LAC (Aiguebelette), Décret du 2 mars 1929. BONNEVAL-SUR-ARC (Bonneval), Décret du 4 décembre 1899.…
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Cote : 235Edépôt 149Période : 1862 - 1892Extrait de la notice :
…Recherches dans l'intérêt des familles : décret, correspondance.…
…Recherches dans l'intérêt des familles : décret, correspondance.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : S 850Période : 1960 - 1971Extrait de la notice :
…Chutes - Mont-Cenis - 1er avenant, Décret de concession.…
…Chutes - Mont-Cenis - 1er avenant, Décret de concession.…
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Cote : L 1101Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 11 janvier 1813.…
…levée extraordinaire par décret du 11 janvier 1813.…
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Cote : L 1102Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 3 avril 1813.…
…levée extraordinaire par décret du 3 avril 1813.…