Décret
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 50Extrait de la notice :
…Textes de décret.…
…Textes de décret.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Textes de décret.…
…Textes de décret.…
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
…Décret de mariage.…
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Cote : 2022/014/351Période : 1839 - 1940Fonds : 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TKExtrait de la notice :
…Règlement (décret et impression)…
…Règlement (décret et impression)…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 47Extrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 10 X 21Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Décret du 30 mai 1932, modifiant le décret du 10 août 1920 sur les sanatoriums…
…Décret du 30 mai 1932, modifiant le décret du 10 août 1920 sur les sanatoriums…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 9 X 1263Période : 1874 - 1913Extrait de la notice :
…Création (décret du 10 mai 1913).…
…Création (décret du 10 mai 1913).…