Décret
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Cote : 2022/014/351Période : 1839 - 1940Fonds : 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TKExtrait de la notice :
…Règlement (décret et impression)…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Période : 1701 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 47Extrait de la notice :
…Décret du 13 décembre 1791.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
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Période : 1601 - 1800Fonds : Archives Ancien Régime 58-62Extrait de la notice :
…Dépôt légal : lettres de Lenoir, projet de décret.…
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Cote : 2022/082/255Période : 1962 - 1994Extrait de la notice :
…Décret du 29 déc 1962 sur les recettes. Budget.…
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Cote : 2004/027/011/2Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret et d’arrêté relatifs à l’indemnité d’administration et de technicité.…
…Tableaux du nouveau régime d’indemnisation illustrant chaque projet de décret.…
…Projet de décret relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.…
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Cote : Archives modernes 151-152Période : 1852 - 1925Fonds : Archives modernesExtrait de la notice :
…Décret du 28 mars 1852.…
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