Décret
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 200 W 24/60Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Bons d'achats de véhicules, nouveau décret…
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Cote : 2 O 1864Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
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Cote : 4 R 130-132Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
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Cote : 9 U 13/6-8Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
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Cote : 200 W 13/286Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Composition des Comités consultatifs du travail : décret…
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Cote : 1 L 107-116Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
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Cote : 1 V 70Période : 1823 - 1884Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Décret, circulaires, instructions ministérielles, rapport au roi, correspondance.…
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