Décret
-
Cote : 1 Iprov 165Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Célébration de l'exécution de Louis XVI : décret de la Convention nationale.…
-
Cote : Feudiste 171 n° 2Extrait de la notice :
…Réglementation de l'entretien des chemins par les États de Bourgogne : décret des États.…
-
Cote : Feudiste 171 n° 4Extrait de la notice :
…Modification par les États de Bourgogne des décrets réglementant l'entretien des chemins : décret des…
-
Cote : 6 Fprov 11Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…« Affichage des prix des denrées et contrôle de ces prix » : décret, arrêté du préfet de l’Yonne.…
-
Cote : 2 Hprov 10Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Application du décret du 30 novembre 1917 » : arrêté du préfet de l’Yonne.…
-
Cote : 1 Iprov 271Extrait de la notice :
…« Dispositions concernant les étrangers » : décret du président de la République contresigné par Messimy…
-
Cote : AA 3Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Déclaration du roi, portant sanction du décret de l'Assemblée Nationale, du…
…aux vaisselles (12 octobre 1789). - Proclamation du roi portant sanction d'un décret…
…et les suppléants des députés (25 octobre 1789). - Proclamation du roi sur le décret…
-
Cote : HH 2Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…sel et réaffirmation de la validité des ordonnances concernant les gabelles : affiche imprimée d’un décret…
-
Cote : Feudiste 171 n° 11Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…d'Auxerre contre le tracé de la route passant par Montigny-le-Roi et non par Monéteau, envisagé par décret…
-
Cote : Feudiste 157 n° 15Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Adjudication par décret, édits, arrêts, première transaction avec l'hôpital de la Miséricorde de Paris…