Décret
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Cote : 1093 W 69Période : 1947 - 1950Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…copie d'un décret de 1938…
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec…
…copie d'un décret de 1938…
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Cote : 11 M 112Période : 1837 - 1837Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Affranchissement de sept esclaves du domaine colonial : décret colonial.…
…Affranchissement de sept esclaves du domaine colonial : décret colonial.…
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Cote : 1140 W 10Période : 1979 - 1982Fonds : 1140WExtrait de la notice :
….- Hmongs naturalisés par décret : répertoire alphabétique.<lb/><lb/>1 registre…
….- Hmongs naturalisés par décret : répertoire alphabétique.<lb/><lb/>1 registre…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : HH 101-10Extrait de la notice :
…Décret de Charles-Emmanuel Ier déclarant francs la plage de Nice et le port de Villefranche.…
…Décret de Charles-Emmanuel Ier déclarant francs la plage de Nice et le port de Villefranche.…
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Cote : 950 W 7Période : 1963 - 1964Fonds : 950WExtrait de la notice :
…par décret.…
…Naturalisation par décret : "Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française…
…par décret.…
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Cote : 1144 W 294Période : 1975 - 1976Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…souscription du Département au capital : rapports au Conseil général et délibérations, correspondance, décret…
…souscription du Département au capital : rapports au Conseil général et délibérations, correspondance, décret…
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Cote : 1147 W 72Période : 1973 - 1973Fonds : 1147WExtrait de la notice :
…Formations technologiques et professionnelles, projets de décret, saisine du Conseil général pour avis…
…Formations technologiques et professionnelles, projets de décret, saisine du Conseil général pour avis…
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Cote : 1158 W 44Période : 1984 - 1984Fonds : 1158WExtrait de la notice :
…Projet de décret sur la réforme des études médicales dans les DOM, saisine du Conseil général : rapport…
…Projet de décret sur la réforme des études médicales dans les DOM, saisine du Conseil général : rapport…