Décret
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Cote : R 10-1Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre 1808.…
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre 1808.…
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Cote : 3 H 7-15Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
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Cote : Q 1Période : 1799 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret.…
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret.…
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Cote : 13 C 285-312Période : 1896 - 1940Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Établissement reconnu d'utilité publique par décret du 10 août 1896.…
…Présentation du contenu Établissement reconnu d'utilité publique par décret du 10 août 1896.…
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Cote : R 5-1Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettre circulaire en application du décret du 17 septembre, article 13, titre 5.…
…Présentation du contenu Lettre circulaire en application du décret du 17 septembre, article 13, titre 5.…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : 13 C 357Période : 1903 - 1903Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Association amicale et de secours mutuels n° 147 (fondée en 1902) approuvée par décret du ministre de l'Intérieur en date du…
…Présentation du contenu Association amicale et de secours mutuels n° 147 (fondée en 1902) approuvée par décret du ministre de l'Intérieur en date du…
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Cote : E 1/2Période : 1798 - 1814Fonds : Série E - État civil de NiceExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté préfectoral pour l'exécution du décret impérial du 20 juillet 1808 concernant les juifs.…
…Présentation du contenu Arrêté préfectoral pour l'exécution du décret impérial du 20 juillet 1808 concernant les juifs.…
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Période : 1937 - 1940Fonds : Série E - État civil de NiceExtrait de la notice :
…Le registre correspondant a peut-être été subtilisé : il devrait notamment comporter la copie du décret de naturalisation de Giuseppe (Joseph) Estrosi,…
…Le registre correspondant a peut-être été subtilisé : il devrait notamment comporter la copie du décret de naturalisation de Giuseppe (Joseph) Estrosi,…