Décret
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
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Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance…
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Cote : 1 K/COM 557Période : 1860 - 1860Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1860, élection du maire et des adjoints : décret, procès-verbal, correspondance…
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Cote : 1 K/COM 604Période : 1952 - 1952Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…municipal : extrait du registre des délibérations, extrait du journal officiel, compte-rendu de séance, décret…
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Cote : 70 J 30 13Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…
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Cote : 1 K/COM 556Période : 1855 - 1855Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…. - Renouvellement du conseil municipal, instructions : décret, affiches, correspondance.…
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Cote : 6 R 1Période : 1835 - 1940Extrait de la notice :
…Exécution du décret du 29 décembre 1875 : circulaire (1876).…
…Recensement des corps organisés conformément au décret du 29 décembre 1875 : liste départementale (1902…
…Décret de réorganisation du 10 novembre 1903 : circulaires (1903) ; listes des corps des sapeurs-pompiers…
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Cote : 112 E-DEPOT 1P 1Période : 1809 - 1826Extrait de la notice :
…Fabrique : décret impérial (1809), arrêté de nomination des membres du conseil de fabrique (1826).…