Décret
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Cote : Fol. 263Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…« Quelques pièces concernant les chevaliers de Malte, mesmes le décret du…
…Décret…
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Cote : Page 5Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de l'Université, extrait des registres de l'Université…
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Cote : Page 567Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…« Décret de Son Altesse Eminentissime et sacré conseil du 16 octobre 1631…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : Page 385Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Mandement aux gueux du parlement d'interposer leur décret pour l'allienation…
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Cote : Page 465Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Pour prendre des assassins vifs ou morts en vertu d'un décret de la connestablie…
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Cote : Fol. 74Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…« Décret de N. S.…
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Cote : 1320-1340Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Sénatus-Consulte du 12 décembre 1852 et décret impérial du 25 janvier 1854…
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Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
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Cote : Page 478Extrait de la notice :
…secrétaire général du ministre de la Guerre, au sujet de l'exécution d'un décret…