Décret
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 4 M 118Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états…
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Cote : 5 M 8Période : 1789 - 1949Extrait de la notice :
…autorisations, praticiens non soumis au décret.…
…Décret-loi du 20 mai 1940 relatif à la création ou à l'extension de cabinets médicaux ou dentaires :…
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Cote : 1 H 2Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Extrait de la notice :
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change…
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Cote : 8S/21Période : 1939 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
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Cote : 3M/27-33Période : 1806 - 1832Extrait de la notice :
…Registres civiques (Application du décret impérial du 17 janvier 1806).…
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Cote : 4 F 1Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaire préfectorale.…
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Cote : 1 P 1Période : 1802 - 1810Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaires préfectorales.…