Décret
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états…
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Extrait de la notice :
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change…
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Cote : 8 D 2/127Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret de nomination.…
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Cote : 8S/21Période : 1939 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
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Cote : 3M/27-33Période : 1806 - 1832Extrait de la notice :
…Registres civiques (Application du décret impérial du 17 janvier 1806).…
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Cote : 2V/2Période : 1803 - 1806Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 11 prairial an XII.…
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Cote : C/235/2Période : 1583 - 1763Extrait de la notice :
…Murat-Corrèze devient Gourdon-Murat par décret du 18/03/1936.…
…Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret…
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Cote : 9 D 3/1Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Copie de décret Copie du journal officiel Documentation Correspondance…
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Cote : 2S/467-469Période : 1924 - 1940Extrait de la notice :
…Les Comités techniques départementaux ont été institués par décret du 25 février 1935.…