Décret
-
Cote : 23W9Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958.…
-
Cote : 2M12Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
-
Cote : 2FI1289Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret…
-
Cote : 2M1Extrait de la notice :
…Décret réglementant le costume officiel de préfet et le port du chapeau à plumes et des gants brodées…
-
Cote : 134J142Extrait de la notice :
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars…
-
Cote : 134J142Extrait de la notice :
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars…
-
Cote : 2M1Extrait de la notice :
…Bidal pour "la plume blanche" remplaçant "la plume noire" sur le chapeau du Préfet suite au décret du…
-
Cote : 1 G 3Période : 1739 - 1987Extrait de la notice :
…du 19 janvier 1790 fixant les limites du département de Paris et de la Seine-et-Oise (1790, 1791), décret…
…réclamation de la commune de Clamart (1794), pétition et réclamations de la commune de Meudon (1794), décret…
…l'instance devant le Conseil d'Etat dont extraits de procès-verbaux de l'Assemblée nationale concernant le décret…
-
Cote : 1 R 57Période : 1963 - 1984Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…Collège d'enseignement secondaire nationalisé n°1 Millandy, création et fonctionnement : convention, décret…
-
Cote : 1 K 127Période : 1958 - 1964Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…Elections des 8 et 15 mars 1964, organisation matérielle et bureaux de vote : décrets ministériels, décret…