Décret
-
Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
-
Cote : E Dépôt 1870-3Période : 1804 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
-
Cote : Q 565-567Période : 1790 - 1794Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
-
Cote : Q 329Période : 1809 - 1809Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
-
Cote : Q 335Période : 1815 - 1815Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
-
Cote : Q 1032Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…(Décret du 3 septembre 1793).…
…(Décret du 3 septembre 1793).…
-
Cote : Q 1291Période : 1807 - 1833Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du 28 février 1809).…
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du 28 février 1809).…
-
Cote : E Dépôt 248-23Période : 1852 - 1852Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
-
Cote : 59 W 597-7Période : 1948 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu décret ministériel du 29 octobre 1951, circulaires préfectorales, formulaire, correspondance avec les communes.…
…Présentation du contenu décret ministériel du 29 octobre 1951, circulaires préfectorales, formulaire, correspondance avec les communes.…
-
Cote : Q 449Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Noms et demeure des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 500 livres (art. 2 du décret du 13 septembre 1793).…
…Noms et demeure des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 500 livres (art. 2 du décret du 13 septembre 1793).…