Décret
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Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
…Décret ministériel…
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Cote : EAC3390N2Période : 1873 - 1876Extrait de la notice :
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
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Cote : 62J81Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
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Cote : EAC3517I27Période : 1911 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
…au décret (1938).…
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
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Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
…Notification et publication du décret de création…
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
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Cote : 2560W67Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
…Notification et publication du décret de création…
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Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal…
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal…
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Cote : 1T7/41Période : 1898 - 1898Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Décret et instruction sur la comptabilité des lycées…
…Décret et instruction sur la comptabilité des lycées…
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Cote : 62J102Période : 1946 - 1971Extrait de la notice :
…Propositions pour l’avenir de l’architecte dans la fonction publique : note sur la définition de l’agent public, rapport, décret n° 46-271, note du service…
…Décret du 21 février 1946 sur l’architecte et la fonction publique…
…Propositions pour l’avenir de l’architecte dans la fonction publique : note sur la définition de l’agent public, rapport, décret n° 46-271, note du service…
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Cote : EAC5073N5Période : 1841 - 1903Extrait de la notice :
…Décret impérial (1868), décret présidentiel (1900), procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter (1896, 1903), marché d'entrepreneur bûcheron (1865…
…Décret impérial (1868), décret présidentiel (1900), procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter (1896, 1903), marché d'entrepreneur bûcheron (1865…