Décret
-
Cote : 1 J 874Période : 1790 - 1794Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…décret…
-
Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
…Décret de mariage.…
-
Cote : 11 H DEPOT 2/38Période : 1920 - 1926Fonds : Hôpital-hospice de MalestroitExtrait de la notice :
…Études : décret ministériel, correspondance.…
…Études : décret ministériel, correspondance.…
-
Cote : 1 V 359Période : 1809 - 1809Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Décret du 30 décembre 1809.…
…Décret du 30 décembre 1809.…
-
Cote : 1 V 92Période : 1808 - 1808Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Décret du 28 août 1808.…
…Décret du 28 août 1808.…
-
Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
-
Cote : B 6229Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Inventaires, procurations par décret de mariages.…
…Inventaires, procurations par décret de mariages.…
-
Cote : 20 H DEPOT 2/317Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation : décret ministériel, instruction préfectorale, correspondance.…
…Réglementation : décret ministériel, instruction préfectorale, correspondance.…
-
Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
-
Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
…décret de mariage…
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…