Décret
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres du collège, correspondance, procès-verbal d’élection…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres et récapitulation des 120 noms portés sur la…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres, procès-verbal d’élection de candidats ou suppléants…
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Extrait de la notice :
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…
…Par décret du 4 mai 1809, la commune de Mantaille est réunie à celle d'Anneyron.…
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…
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Cote : 6 V 14Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter un legs (1874), décret, état des biens exemptés…
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter un legs (1874), décret, état des biens exemptés…
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Cote : L 670Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Levée ordonnée par le décret du 24 février 1793.…
…Levée ordonnée par le décret du 24 février 1793.…
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Cote : L 791Extrait de la notice :
…Levée ordonnée par le décret du 23 août 1793.…
…Levée ordonnée par le décret du 23 août 1793.…
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Cote : 437 W 35Période : 1938 - 1948Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…. - Réorganisation : décret, correspondance.…
…. - Réorganisation : décret, correspondance.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
…Décret, correspondance.…
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Cote : 9 M 83Période : 1926 - 1935Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, note.…
…Décret, note.…