Décret
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres du collège, correspondance, procès-verbal d’élection…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres et récapitulation des 120 noms portés sur la…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres, procès-verbal d’élection de candidats ou suppléants…
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Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation, décret ministériel de nationalisation, convention…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
…Décret, correspondance.…
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Cote : 9 M 83Période : 1926 - 1935Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, note.…
…Décret, note.…
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Cote : 9 M 155Période : 1893 - 1893Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, circulaire.…
…Décret, circulaire.…
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Cote : 1 M 938Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
…Décret, correspondance.…
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Extrait de la notice :
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…
…Par décret du 4 mai 1809, la commune de Mantaille est réunie à celle d'Anneyron.…
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…
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Cote : 1 M 974Période : 1889 - 1895Extrait de la notice :
…Décret, délibérations, notification, correspondance.…
…Décret, délibérations, notification, correspondance.…
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Cote : 1 V 6Période : 1876 - 1896Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Jules-Denys Le Hardy du Marais : avis de nomination (1876), faire-part de décès, correspondance (1886) ; Victor Maréchal : décret…
…de nomination, faire-part de décès, correspondance (1887) ; Louis-Victor-Émile Bougaud : décret de nomination, correspondance (1888) ; Jules Cléret :…
…décret de nomination, correspondance relative au décès (1889-1895) ; Pierre-Joseph Geay : décret de nomination, procès-verbal de prise de possession du…