Décret
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
…Décret de mariage.…
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Cote : E-DEPOT 85 1P9Période : 1853 - 1897Extrait de la notice :
…Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance.…
…Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance.…
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Cote : 1 Z 380Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Organisations communistes, dissolution : décret.…
…Organisations communistes, dissolution : décret.…
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Cote : 5 U 1 1Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Création du Conseil : décret.…
…Création du Conseil : décret.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : E-DEPOT 59 2O8Période : 1927 - 1940Extrait de la notice :
…Tarification : décret-loi, arrêté préfectoral, mémoires.…
…Tarification : décret-loi, arrêté préfectoral, mémoires.…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
…décret de mariage…
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
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Cote : 141J140Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
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Cote : 222Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…