Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
-
Cote : 17799/471Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale…
-
Cote : 17799/472Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale…
-
Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
-
Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
-
Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
-
Cote : 1D/5/18003Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret-loi du 29.7.39, modifié par le décret du 16.12.39.…
-
Cote : DA000966/57352Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
-
Cote : 222Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
-
Cote : 2 O 1864Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
Pagination