Décret
-
Cote : 7647 W 1 - 81Période : 1989 - 2010Fonds : 7647WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 8263 W 1 - 15Période : 2012 - 2015Fonds : 8263WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
-
Cote : 7855 W 21 - 72Période : 1990 - 1999Fonds : 7855WExtrait de la notice :
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
-
Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
-
Cote : 1 M 392 (2)Extrait de la notice :
…Décret de la proclamation de l’Empire…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
-
Cote : 5900 W 9Période : 1947 - 1995Fonds : 5900WExtrait de la notice :
…Indemnités application du décret du 6 septembre 1991 Indemnités application du décret du 6 septembre…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
-
Cote : 1 M 289 (1)Extrait de la notice :
…Actes d’indulgence et de bienfaisance, décret impérial…