Décret
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Cote : 8263 W 1 - 15Période : 2012 - 2015Fonds : 8263WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
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Cote : 7647 W 1 - 81Période : 1989 - 2010Fonds : 7647WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
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Cote : 7855 W 21 - 72Période : 1990 - 1999Fonds : 7855WExtrait de la notice :
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
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Cote : Hdpt 39 S1Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…. - Ouverture : décret.…
…. - Ouverture : décret.…
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Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
…interministérielle d'application du décret, correspondance diverse.…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
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Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
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Cote : Hdpt 30 L1Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
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Cote : Hdpt 16 S1Période : 1903 - 1929Extrait de la notice :
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
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Cote : Edpt 80 1Q7Période : 1876 - 1893Extrait de la notice :
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
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Cote : Edpt 469 3K1Période : 1897 - 1912Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…