Décret
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Cote : Hdpt 39 S1Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…. - Ouverture : décret.…
…. - Ouverture : décret.…
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Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
…interministérielle d'application du décret, correspondance diverse.…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
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Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
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Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
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Cote : Edpt 80 1Q7Période : 1876 - 1893Extrait de la notice :
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
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Cote : Edpt 469 3K1Période : 1897 - 1912Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
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Cote : Hdpt 16 S1Période : 1903 - 1929Extrait de la notice :
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
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Cote : Hdpt 30 L1Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
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Cote : GR/2/N/2Période : 1897 - 1940Extrait de la notice :
…de 1906 à 1936 ; rapport du Président de la République en vue de créer un Conseil supérieur de la défense nationale (janvier 1897) ; décret…
…(3 avril 1906) ; décret modifiant le précédent et portant création d’une Section d’études (28 juillet 1911) ; décret réorganisant le…
…portant création d’une Section aéronautique (1er juillet 1921) ; projet de décret (juin-novembre 1921) ; décret réorganisant le C.S.D.N…
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Cote : Edpt 534 1P1Période : 1879 - 1913Extrait de la notice :
…Legs : décret, reçu (1825, 1881). Attribution des biens de la fabrique : décret, correspondance (1907-1913).…
…Legs : décret, reçu (1825, 1881). Attribution des biens de la fabrique : décret, correspondance (1907-1913).…