Décret
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Cote : 11 S 16Période : 1945 - 1958Fonds : 11S - Fonds GuizonnierExtrait de la notice :
…Comité d’honneur du Conseil départemental de la Résistance, membre de l’association des anciens détenus de la Milice] (1945-1958) : proposition de loi, décret…
…DECRET…
…Comité d’honneur du Conseil départemental de la Résistance, membre de l’association des anciens détenus de la Milice] (1945-1958) : proposition de loi, décret…
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Cote : 965 W 29Période : 2004 - 2014Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Redevance d’Occupation du Domaine Public, Contentieux Electricité et Réseau de France/Gaz et Réseau de France : mails, arrêt de la Cour d’Appel, décret…
…DECRET…
…Redevance d’Occupation du Domaine Public, Contentieux Electricité et Réseau de France/Gaz et Réseau de France : mails, arrêt de la Cour d’Appel, décret…
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Cote : 5 S 90Période : 1951 - 1965Fonds : 5S - Fonds Marcel BernardExtrait de la notice :
…Hôpital Hospice Tinel - Decazeville Correspondance, Décret du 24 septemblre 1941 Carton de plans n°8 : - Decazeville (Aveyron), Hôpital-Hospice Tinel :…
…DECRET…
…Hôpital Hospice Tinel - Decazeville Correspondance, Décret du 24 septemblre 1941 Carton de plans n°8 : - Decazeville (Aveyron), Hôpital-Hospice Tinel :…
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Cote : 760 W 2Période : 2003 - 2008Fonds : 760WExtrait de la notice :
…Halles de Montpellier, entretien des compacteurs et collecte des déchets : notes, correspondance, arrêté, comptes-rendus de réunion, décret (2004-2008)…
…DECRET…
…Halles de Montpellier, entretien des compacteurs et collecte des déchets : notes, correspondance, arrêté, comptes-rendus de réunion, décret (2004-2008)…
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