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Décret

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  • Organisation collective en 1944-1959
    Cote : AAS/C/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…

    …nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…

  • Participations à des événements non scientifiques
    Cote : AAS/G/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…

  • Pierre Racine membre du Conseil d'État et sa mission au ministère du Travail (1934-1978).
    Cote : PR 3
    Période : 1934 - 1978
    Fonds : Fonds Pierre Racine
    Extrait de la notice :

    …DR 1 Avancements au Conseil d'État (1934-1978), nominations : extraits du Journal Officiel (JO), décret…

  • Substitut du procureur général près la Cour d’appel de Paris
    Cote : CD 15
    Période : 1948 - 1956
    Fonds : Fonds Charles Dubost
    Extrait de la notice :

    …avec l’ennemi) : décision du Conseil d’État statuant au contentieux (10 février 1956), extrait du décret…

  • Fonds Augustin Lemaigre
    Période : 999 - 1897
    Extrait de la notice :

    …En 1856, il redevint simple auxiliaire de l’archiviste nommé alors en vertu du décret de 1850 qui exigeait…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …faite en la maison de Denis de Santeuil, abbé de Saint-Martin de Châteauroux. novembre-décembre - Décret…

    …“ opérateur ”, de faire dresser un théâtre à Châteauroux pour y vendre ses remèdes. 23 décembre - Décret…

    …juillet - Suite des baux des seigneuries de Boubon et de Briantes. 1678, 1er avril - Opposition au décret…

  • Fonds Viguier-Maldent (1551-1988), répertoire numérique détaillé des archives du château de Bouges
    Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Contient : pièces diverses relatives au décret de la seigneurie de Bouges, adjugée à Jacques Alleaume…

    …Contient : pièces diverses relatives au décret de la seigneurie de Bouges, adjugée à Jacques Alleaume…

  • Titres de familles
    Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Décret de La Couldraie.…

    …du Pal de la Guitterne appartenant à Monsieur, « à cause de son comté ». 1550-1598 17 1 E 46 Décret…

    …de Montain, et Marguerite Couillard, veuve Jean Chapelle. 1 E 110 Delacoux-Marivault. 1708-1790 Décret…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …La Rochedragon, seigneur de La Vaureille, La Villatte et Mayerar. 23 août - Oppositions faites au décret…

    …Châteaumaillant. 3 mars - Inventaire des titres du chapitre de Saint-Denis d’Issoudun supprimé par décret…

    …raison de la pénurie de froment. 24 octobre - Ordonnance du bailliage portant qu’en exécution d’un décret…

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