Décret
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Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…
…nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
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Cote : AAS/G/1/3Extrait de la notice :
…décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…En 1856, il redevint simple auxiliaire de l’archiviste nommé alors en vertu du décret de 1850 qui exigeait…
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Période : 1860 - 2020Extrait de la notice :
…XIXe-XXe s. 5C-MAR/005 Décret de Tuto ; décret sur la réalité du martyre ; décret de béatification.…
…François Haller [3573] ; premier conseiller : décret de nomination. 1964 5C-CO/016 P.…
…Cuny, décret de nomination en tant que supérieur régional, délégation de pouvoirs, 2 lettres au P.…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…Rapports avec le Saint-Siège 4B-1960/003 Correspondance avec Rome et la SCPF ; décret d'approbation…
…nommé Supérieur général intérimaire jusqu’à la prochaine Assemblée générale de la Société par un décret…
…Rapports avec le Saint-Siège 4B-1960/003 Correspondance avec Rome et la SCPF ; décret d'approbation…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…faite en la maison de Denis de Santeuil, abbé de Saint-Martin de Châteauroux. novembre-décembre - Décret…
…“ opérateur ”, de faire dresser un théâtre à Châteauroux pour y vendre ses remèdes. 23 décembre - Décret…
…juillet - Suite des baux des seigneuries de Boubon et de Briantes. 1678, 1er avril - Opposition au décret…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…Etcharren [4061] : décret de nomination en tant que supérieur local ; P.…
…Etcharren [4061] : décret de nomination en tant que supérieur local ; P.…
…Jeanningros [3589] : décret de nomination en tant que supérieur local ; P.…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…Contient : pièces diverses relatives au décret de la seigneurie de Bouges, adjugée à Jacques Alleaume…
…Contient : pièces diverses relatives au décret de la seigneurie de Bouges, adjugée à Jacques Alleaume…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de La Couldraie.…
…du Pal de la Guitterne appartenant à Monsieur, « à cause de son comté ». 1550-1598 17 1 E 46 Décret…
…de Montain, et Marguerite Couillard, veuve Jean Chapelle. 1 E 110 Delacoux-Marivault. 1708-1790 Décret…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…La Rochedragon, seigneur de La Vaureille, La Villatte et Mayerar. 23 août - Oppositions faites au décret…
…Châteaumaillant. 3 mars - Inventaire des titres du chapitre de Saint-Denis d’Issoudun supprimé par décret…
…raison de la pénurie de froment. 24 octobre - Ordonnance du bailliage portant qu’en exécution d’un décret…
