Décret

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  • Période : 999 - 1897
    Extrait de la notice :

    …En 1856, il redevint simple auxiliaire de l’archiviste nommé alors en vertu du décret de 1850 qui exigeait un certain degré d’érudition pour exercer cette…

    …Un décret exigeant le diplôme de l’École des chartes pour exercer cette fonction, il redevint en 1856 simple adjoint jusqu’en 1867, année de sa mort. 2…

    …Claude et Marcou de Pradines (1681) ; procès divers ; échange entre le chapitre de Levroux et le seigneur de Pradines (1634) ; correspondance (1667) ; décret

  • Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Chignay, pour remplacement de ses propres. 1677, 29 juillet - Suite des baux des seigneuries de Boubon et de Briantes. 1678, 1er avril - Opposition au décret

    …Inventaire des biens laissés par Madeleine Catherine de Couraud, veuve de Louis de Boury, écuyer, sieur de Champt. 1 B 28 1708 janvier-septembre - Décret

    …pour Henriette d’Aloigny. 10 septembre - Rapport sur les dégâts causés par l’orage au château du Parc à Châteauroux. 12 octobre - Exécutoire pour le décret

  • Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Contient : pièces diverses relatives au décret de la seigneurie de Bouges, adjugée à Jacques Alleaume, sieur des Réaux, trésorier de France au bureau de…

  • Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Bail de la rivière du Pal de la Guitterne appartenant à Monsieur, « à cause de son comté ». 1550-1598 17 1 E 46 Décret de la terre de Lante-Fleurye…

    Décret de La Couldraie.…

    …Procès entre René Dauphin, seigneur de Montain, et Marguerite Couillard, veuve Jean Chapelle. 1 E 110 Delacoux-Marivault. 1708-1790 Décret du domaine…

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Parnajon, seigneur du lieu, à la requête de Silvain de La Rochedragon, seigneur de La Vaureille, La Villatte et Mayerar. 23 août - Oppositions faites au décret

    …bachelier en droit, comme lieutenant du bailliage de Châteaumaillant. 3 mars - Inventaire des titres du chapitre de Saint-Denis d’Issoudun supprimé par décret

    …mêler à leur pain un tiers de farine de seigle en raison de la pénurie de froment. 24 octobre - Ordonnance du bailliage portant qu’en exécution d’un décret

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