Décret
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…(Décret du 30 juin 1941)…
…(Décret du 30 juin 1941)…
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Cote : 1 E 1183Période : 1601 - 1800Fonds : Sous-série 1 EExtrait de la notice :
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
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Cote : 3 N 4Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
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Cote : G 1713Période : 1709 - 1747Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
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Cote : 35 IFA 2Période : 1896 - 1902Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
….: comparaison des possibilités offertes dans différents cas de figures entre le décret de 1882 et le décret projeté, n.d.…
…(datables de 1896 et 1897); illustrations en pers. de différents couronnements de maisons: comparaison des possibilités offertes par le décret de 1882…
….: comparaison des possibilités offertes dans différents cas de figures entre le décret de 1882 et le décret projeté, n.d.…
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Cote : 4 N 208Période : 1795 - 1930Extrait de la notice :
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
…Ancienne église et ancien presbytère de la Madeleine, acquisition : titres de propriété (an IV-1818), correspondance, décret, plans (1877-1879).…
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
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Période : 1620 - 1942Extrait de la notice :
…Propriétés diocésaines attribuées au département (décret du 3 avril 1912)…
…Propriétés diocésaines attribuées au département (décret du 3 avril 1912)…
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Cote : E 1940Période : 1599 - 1599Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Adjudication par décret à Georges de La Charonnière de la terre et seigneurie d'Orange.…
…Présentation du contenu Adjudication par décret à Georges de La Charonnière de la terre et seigneurie d'Orange.…
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Cote : 4 N 66Période : 1860 - 1864Extrait de la notice :
…. - Terrains, acquisition par voie d'expropriation : correspondance, rapports, décret impérial, plan, procès-verbal d'enquête publique, pièces contentieuses…
…. - Terrains, acquisition par voie d'expropriation : correspondance, rapports, décret impérial, plan, procès-verbal d'enquête publique, pièces contentieuses…