Décret
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Cote : Fol. 263Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…« Quelques pièces concernant les chevaliers de Malte, mesmes le décret du…
…Décret…
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Cote : Page 5Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de l'Université, extrait des registres de l'Université…
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Cote : 1 Iprov 165Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Célébration de l'exécution de Louis XVI : décret de la Convention nationale.…
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Cote : Feudiste 171 n° 2Extrait de la notice :
…Réglementation de l'entretien des chemins par les États de Bourgogne : décret des États.…
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Cote : Page 567Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…« Décret de Son Altesse Eminentissime et sacré conseil du 16 octobre 1631…
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Cote : Feudiste 171 n° 4Extrait de la notice :
…Modification par les États de Bourgogne des décrets réglementant l'entretien des chemins : décret des…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : 6 Fprov 11Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…« Affichage des prix des denrées et contrôle de ces prix » : décret, arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Cote : Page 385Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Mandement aux gueux du parlement d'interposer leur décret pour l'allienation…
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Cote : Page 465Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Pour prendre des assassins vifs ou morts en vertu d'un décret de la connestablie…