Décret
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 32Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
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Cote : 23W9Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958.…
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Cote : 2M12Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
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Extrait de la notice :
…Deux exemplaires (un dactylographié, un imprimé) du décret du 22 janvier 1873 réorganisant le Bureau…
…Deux exemplaires (un dactylographié, un imprimé) du décret du 22 janvier 1873 réorganisant le Bureau…
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Extrait de la notice :
…Dossier sur le décret de 1873 portant sur le bureau gratuit, comptes (1868-1873), courrier, notes.…
…Dossier sur le décret de 1873 portant sur le bureau gratuit, comptes (1868-1873), courrier, notes.…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 3Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 10Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique…
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique…
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Extrait de la notice :
…Note manuscrite relative au décret renvoyé au Conseil d'Etat le 25 novembre 1872 sur l'organisation du…
…Note manuscrite relative au décret renvoyé au Conseil d'Etat le 25 novembre 1872 sur l'organisation du…
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Extrait de la notice :
…Copie du titre IV du décret-loi du 26 septembre 1939 paru au journal officiel du 5 octobre 1939.…
…Copie du titre IV du décret-loi du 26 septembre 1939 paru au journal officiel du 5 octobre 1939.…
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Cote : 2FI1289Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret…
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret…