Décret
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Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
…Legs : décret.…
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Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
…Copie d'un décret impérial.…
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Cote : 1211 W 3Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
…Élaboration du décret de création du Parc national des Pyrénées.…
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
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Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
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Cote : 273 E DEPOT 25Période : 1850 - 1855Extrait de la notice :
…Loi et décret relatifs aux livrets d'ouvriers.…
…Loi et décret relatifs aux livrets d'ouvriers.…
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Cote : 73 E DEPOT 62Période : 1894 - 1941Extrait de la notice :
…Aménagement de la forêt communale : correspondance, décret.…
…Aménagement de la forêt communale : correspondance, décret.…
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Cote : 140 E DEPOT 28Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…Listes électorales : liste des électeurs consulaires ; sénatoriales : décret.…
…Listes électorales : liste des électeurs consulaires ; sénatoriales : décret.…
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Cote : 1211 W 365Période : 1970 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, arrêté de nomination des membres, comptes rendus de réunion.…
…Présentation du contenu Décret, arrêté de nomination des membres, comptes rendus de réunion.…
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Cote : 22 E DEPOT 14Période : 1877 - 1897Extrait de la notice :
…Condamnations, réglementation des pacages, sinistre : modèle d'avis, courriers, décret, extraits du Condamnations, réglementation des pacages, sinistre…
…: modèle d'avis, courriers, décret, extraits du registre des délibérations.…
…Condamnations, réglementation des pacages, sinistre : modèle d'avis, courriers, décret, extraits du Condamnations, réglementation des pacages, sinistre…