Décret
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Cote : H 1414Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…Notes historiques concernant la fondation et les diverses phases de la maison de Strasbourg ; copie du décret d'expulsion émis par le Magistrat de Strasbourg…
…Notes historiques concernant la fondation et les diverses phases de la maison de Strasbourg ; copie du décret d'expulsion émis par le Magistrat de Strasbourg…
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Cote : E 1294Période : 1651 - 1774Extrait de la notice :
…Rôle des personnes de la noblesse qui sont dans l'obligation de faire enregistrer leurs armoiries ; décret du Directoire concernant l'enregistrement des…
…Rôle des personnes de la noblesse qui sont dans l'obligation de faire enregistrer leurs armoiries ; décret du Directoire concernant l'enregistrement des…
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Cote : G 304Période : 1699 - 1778Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…l'exécution du bref du 12 mars 1699 (Maximes des saints) ; l'origine des affaires du clergé de France (1680) ; mémoire sur la bulle Unigenitus (1728) ; décret…
…l'exécution du bref du 12 mars 1699 (Maximes des saints) ; l'origine des affaires du clergé de France (1680) ; mémoire sur la bulle Unigenitus (1728) ; décret…
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Cote : G 1509Période : 1290 - 1659Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…de Hanau-Lichtenberg ; translation du chapitre de Honau à Rhinau (plus tard transféré à Saint-Pierre) ; droit de collation de la dîme de Bischwiller ; décret…
…de Hanau-Lichtenberg ; translation du chapitre de Honau à Rhinau (plus tard transféré à Saint-Pierre) ; droit de collation de la dîme de Bischwiller ; décret…