Décret
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 32Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
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Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…
…(février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 3Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 10Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique de 1918 1996…
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique de 1918 1996…
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Cote : 49 Z 12Période : 1639 - 1682Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…
…Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…
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Cote : AAS/G/1/3Extrait de la notice :
…Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…
…Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…