Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : REGISTRE SUPPL 210Période : 1612 - 1612Extrait de la notice :
…Décret de saisie.…
-
Extrait de la notice :
…Décret du 16 avril 1917…
-
Extrait de la notice :
…Décret du 4 décembre 1917…
-
Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
-
Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de…
-
Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
-
Cote : 3 X 18Période : 1812 - 1820Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Soupes économiques (décret du 24 mars 1812).…
-
Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…déclarations en préfecture (2000-2010), copies de statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et…
-
Cote : 2879W18Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
-
Période : 1941 - 1958Fonds : Justice de paix de ClichyExtrait de la notice :
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
Pagination