Décret
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…déclarations en préfecture (2000-2010), copies de statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et…
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Cote : 2879W18Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
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Période : 1941 - 1958Fonds : Justice de paix de ClichyExtrait de la notice :
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
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Cote : 125J1Période : 1906 - 1984Extrait de la notice :
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement…
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Cote : 2202W46Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Santé, actions contre le tabagisme : correspondance, communiqué, décret, pétitions.…
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Cote : 6W42Période : 1958 - 1963Extrait de la notice :
…, règlements, projet de décret en vue d'une nouvelle enquête publique.…
…manuscrites, délibérations municipales, rapports, conclusions de l'enquête publique, règlement, projets de décret…
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Cote : 2848W40Période : 1987 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
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Cote : 6W33Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Approbation du projet : décret d'approbation du 20 octobre 1956, plans, correspondance, procès-verbaux…
…de réunion, projet de rapport, projet de décret, délibérations du conseil général de la Seine, mémoire…
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Cote : 99J147Période : 1925 - 1952Extrait de la notice :
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
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Cote : 2420W29/4Période : 2004 - 2004Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…procédure de centralisation des résultats de dépouillement, ouverture des bureaux de vote, décret…
…inscription sur les listes des ressortissants des nouveaux Etats membres : circulaires, arrêtés, décret…
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Cote : 2848W39Période : 2003 - 2008Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité, transfert de siège…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2420W30/1Période : 2007 - 2007Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
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Cote : 2879W123Période : 1808 - 1983Extrait de la notice :
…Dévolution de la Maison de Nanterre : notes, arrêté préfectoral, extraits du bulletin municipal, décret…
…du Président de la République, bulletin des lois, arrêté du préfet de police, projet de décret, projet…
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Cote : 2715W4Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…Plan colorisé annexé au décret de 1956. Pièces annexes décret et pièces (1956).…
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Cote : 1279W109Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles, décret du ministre de l'intérieur…
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Cote : 2202W65Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…CIOUX : note, compte rendu de la conférence des présidents d'universités, arrêté, décret, correspondance…
…procès-verbal d'ouverture des plis pour travaux de rénovation, plan, note, statuts de l'association sportive, décret…
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Cote : 4U/ASN_10Période : 1942 - 1943Fonds : Justice de paix d'AsnièresExtrait de la notice :
…Déclarations de marchandises réquisitionnées par les autorités d'occupation selon le décret du 22 août…
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Cote : 2683W10Période : 1952 - 1952Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Décret du 3 mars 1952 autorisation l'attribution des actifs de l'association…
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Cote : 2202W211Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Attribution de primes : correspondance, note, informations sur les indemnités et les primes, décret,…
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Cote : 2308W90Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…Participation et interventions de Jean-Marc Marty : dossier pédagogique, questionnaires, correspondance, décret…
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Cote : 2202W6Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…bibliothèques : correspondance, comptes rendus, documents budgétaires, convention, statistiques, décret…
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Cote : 2202W62/1Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Carjeu : correspondance, acte de donation, décret, notice biographique (1988-1990).…
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Cote : 98J65Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Conclusion des travaux de la Commission d'Etudes des problèmes de la famille créée par le décret n° 60…
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Cote : 111J13Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Articles, copie d'un décret du présidium du Soviet Suprême de l'URSS, enregistrements audio, sauvegarde…
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Cote : 2072W91Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…décentralisation : motions, correspondance, discours, notes, circulaires, projets de loi, rapports, communiqués, décret…
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Cote : 2308W45/3Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Mise en place d'examens spéciaux d'accès aux études universitaires (ESEU): arrêtés, notes, décret (septembre…
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Cote : 1916W14Période : 1983 - 1987Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…rues du Progrès, Jean-Longuet et Maurice Philippot (stade du Panorama) : enquête publique, décret…
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Cote : 6W48Période : 1958 - 1962Extrait de la notice :
…pour l'aménagement de la plaine de Montesson : notes, notes manuscrites, correspondance, projets de décret…
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Cote : 2308W39Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…secrétaires généraux : correspondance, convocations, arrêtés, procès-verbaux, projets de statuts, décret…
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Cote : 1916W17Période : 1988 - 1996Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Châtenay, rue des Crocheteurs, chemin Latéral : première et seconde enquêtes publiques, décret…
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Cote : 2647W32Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Journal officiel, notes, circulaire, compte rendu de réunion, correspondance, articles, projets de décret…
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Cote : 2202W204Période : 1998 - 2007Extrait de la notice :
…personnel : correspondance, CV, propositions, listes des palmes académiques, conditions d'attribution, décret…
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Cote : 2438W85Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…P1/1 préfecture de la Seine : ordonnance du 23/10/1958 et décret du 06/06/1959, ordonnance du 21/02/1961…
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Cote : 2876W243Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Découpage des circonscriptions cantonales : textes officiels, décret de création des cantons, instructions…
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Cote : 2202W212Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Études préalables et projets : documents préparatoires, projets, plan local d'urbanisme (PLU), décret…
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Cote : 23FI270Période : 1938Extrait de la notice :
…Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services…
…Notification : le Décret ci-dessus publié au " Journal Officiel " du 29 novembre 1938, est immediatement…
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Cote : 23FI346Période : 1938Extrait de la notice :
…Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services…
…Le Décret ci-dessus, publié au " Journal officiel " du 29 novembre 1938, est immédiatement exécutoire…
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Cote : 99J62Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Décret, liste des membres, procès verbaux des séances plénières.…
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Cote : 53J123Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…Décret de dissolution de la fondation (2002). Rapports, notes, correspondance (1995-1998).…
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Cote : 1916W16Période : 1970 - 1994Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…enquête publique (1970-1977), approbation de la seconde enquête par le conseil général, décret…
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Cote : 2202W8Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Gestion des personnels, nomination du directeur : projet de décret sur les services communs de la documentation…
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Cote : 2202W119Période : 1986 - 1997Extrait de la notice :
…. - Gestion : correspondance, questionnaire, arrêtés, notes, projet de répartition des postes, décret…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…Auteur du décret d’abolition de l’esclavage en 1848, son engagement, ses témoignages s’inscrivent dans…
Lieu de conservation : Commune de Houilles - Archives municipales -
Cote : 2202W107Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…services « Vie de l'étudiant », préambule à la convention de gestion des cafétérias de Nanterre, arrêté, décret…
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Cote : 2202W235Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…prévisionnel, factures, note sur la procédure de délivrance du titre de docteur, fiches, correspondance, décret…