Décret
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Cote : L275Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de loi concernant les divisions administratives du territoire français. Imprimeur : PATIS ET COMP., AMIENS…
…Décret de loi concernant les divisions administratives du territoire français. Imprimeur : PATIS ET COMP., AMIENS…
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Cote : 23W9Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958. Imprimeur : IMPRIMERIE DU COURRIER PICARD…
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958. Imprimeur : IMPRIMERIE DU COURRIER PICARD…
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Cote : 2M9Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Ampliation du décret de nomination des membres du Conseil général du département par le premier consul.…
…Ampliation du décret de nomination des membres du Conseil général du département par le premier consul.…
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Période : 1790 - 1940Extrait de la notice :
…La sous-préfecture de Doullens fut supprimée par le décret du 10 septembre 1926. L'arrondissement fut réuni à celui d'Amiens.…
…La sous-préfecture de Doullens fut supprimée par le décret du 10 septembre 1926. L'arrondissement fut réuni à celui d'Amiens.…
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Cote : 99M96710/2Extrait de la notice :
…Lettre adressée au Préfet du département de la Somme indiquant la transformation de la chaudière de l'usine conformément au décret du 30 avril 1880.…
…Lettre adressée au Préfet du département de la Somme indiquant la transformation de la chaudière de l'usine conformément au décret du 30 avril 1880.…
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Cote : 2M12Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
…Décret de nomination du préfet du département de la Somme, Arthur Christian…
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Cote : 2M1Extrait de la notice :
…Décret réglementant le costume officiel de préfet et le port du chapeau à plumes et des gants brodées d'argent lors des cérémonies officielles…
…Décret réglementant le costume officiel de préfet et le port du chapeau à plumes et des gants brodées d'argent lors des cérémonies officielles…
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Cote : 2FI1289Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret du 17 décembre 1947)…
…Soutenez nos oeuvres sociales : "Les Fils des Tués", association reconnues d'utilité publique (décret du 17 décembre 1947)…
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Cote : 134J203Extrait de la notice :
…Médaillé militaire par décret du 10 juillet 1917 (Journal officiel du 14 juillet 1917, p. 1451).…
…Médaillé militaire par décret du 10 juillet 1917 (Journal officiel du 14 juillet 1917, p. 1451).…
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Cote : 134J142Extrait de la notice :
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars 1914, portant nomination de Léandre Chassériaud au…
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars 1914, portant nomination de Léandre Chassériaud au…